j'ai des doutes...

Assemblée générale Oslc 

08 février 2008

Pourquoi faudrait-il qu’une forme de contestation soit qualifiée de « diffamatoire avec la volonté de nuire » ? Je comprends que je dois expliquer plus finement mes propos et ce ne peut être bref.

Je ne sais si les propos diffamatoires relatés fait référence à mon blog, en tout cas voici je que j’en pensais l’an dernier :

http://al3es.over-blog.fr/article-10170205.html

Assemblée générale à laquelle j’avais assisté en toute quiétude, en qualité de président d’association observateur.

Pour recadrer et accepter que ce que j’ai écrit, qui semble-t-il écorne la haute image de responsables locaux.

Comment cela peut-il être autrement en regard de ce que je traduis avec toutes les précautions nécessaires pour évoluer sereinement.

L’assemblée générale de l’OSLC a donc eu lieu le vendredi 08 février 2008 à la salle d’activité de la mairie des Pieux avec le concours d’un cabinet d’avocats.

Association de droit privé aux financements durement acquis mais publics en grosses proportions.

En préambule, le président rappelait que, conformément à ses statuts, l’assemblée était composée de participants, et de personnes tolérées. Comme au conseil municipal où l’on assiste, mais ne participe pas. La messe est dite. On est « priés » de la fermer. J’ai donc écouté la lecture du contenu et je n’ai pas suffisamment d’éléments pour émettre un autre avis que celui qui suit.

S’il y a distinction dans la qualité des personnes présentes, je ne suis pas sûr qu’il en soit fait état au moment des différents votes de l’assemblée. À savoir qu’il conviendrait pour moi au préalable de demander qui ne participe pas au vote, pour que le résultat compté soit le reflet exact de l’assemblée. Certains amalgames photographiques pourraient prendre un sens autre que le reflet de la réalité. Dont chacun à la sienne. De réalité.

 Si une vingtaine de personnes assistaient à la réunion, il y avait les 6 salariés, 3 journalistes, 2 autres qui assistaient seulement, un nouvel entrant en tant qu’association et deux entrants au CA, 5 membres du comité directeur et le maire. Les affaires de l’office n’ont pas l’air d’intéresser ses membres.

Tout se passe donc comme à l’habitude sur notre territoire, pas de débat de fonds. D’entrée l’hypothèse qu’un débat contradictoire puisse avoir lieu sur les moyens affectés, les champs d’actions de chacun, les responsabilités déléguées, les projets développés, tout ce qui pourrait avoir une incidence pédagogique et formatrice sur notre commune n’aura donc jamais lieu.

On fait perdurer une forme de confort coûteux, ultra juridique, une instaure une routine excluant toute remise en question en invoquant de hautes raisons qui m’échappent.

J’ai donc assisté avec d’autres pour tenter de comprendre. L’amorce d’explications que je pourrais formuler ne serait probablement que parcellaire (dixit le président) mais comment cela pourrait-il être autrement alors qu’il n’a pas été fait état de la décision n°2007-03-045 du conseil municipal du mois de juin, de son incidence sur l’avenir.

http://www.lespieux.fr/documents/CRR%20de%20conseil/crjuil2007.pdf

Je comprends que l’office atteint un degré d’excellence, de performance, de perfection auréolées de distinctions diverses et variées, que malgré tout cela aucun débat de fond n’est possible. Tant qu’on sera dans la négation de l’autre, que l’on continuera à mettre tous les oeufs dans le même panier, on se privera de transferts de compétences permettant un développement de l’autonomie de nos structures.

Nous comprenons la vie, ses faits, les actions, les mesures, les décisions avec ce que l’on nous donne pour comprendre mais aussi avec nos expériences personnelles.

Si l’office est une structure qui serait l’équivalent pour  une ville de 20000 habitants, et bien vendons le, puisqu’on en tire une valeur vénale ; nous ne sommes que 3500 !!! Qui n’a pas les pieds sur terre ?

J’aimerais connaître « l’impérieuse nécessité » qui conduit à être et à agir de la sorte. Il y a les lois, les codes, le bon sens que l’on pourrait mettre dans une éthique à laquelle on oppose toujours une raison. Qui me dépasse peut-être. Pensez bien que j’ai moi aussi mes et ma raison.

Que si elle est si différente des vôtres, il est nécessaire d’en débattre entre gens raisonnables, civilisés, polis, honnêtes, transparents.

Ce qu’ils prétendent faire si bien n’est qu’une insulte à mon existence, mon parcours, mon engagement et je ne peux donc uniquement me résoudre à constater ce dialogue de sourd.

Nos mots et nos maux dépassent le cadre de notre collectif et sont peut-être une entrave à un autre développement.

La négation, l’oubli engendrent de l’opacité, sèment un trouble dont je ne peux m’accommoder. Aucun transfert de compétences, aucune pédagogie, concentration de pouvoir et de moyens, avec la conséquence première d’une fuite de la prise de responsabilités.

Et  le maire dans sa conclusion soutenant la dimension politique d’une telle organisation me fait penser qu’effectivement c’est politique. Et c’est pour cela que j’essaie d’en faire. Encore faudrait-il que la lutte puisse être égale.

Je prends donc la responsabilité de contester cette façon de faire, et non pas l’idée de fond ; car il est temps aujourd’hui que cette gloriole associative telle qu’on nous l’assène fasse preuve pour moi d’une autre efficacité.

Car c’est pour moi un système qui montre ses limites sur le terrain. Si l’office encadre 340 enfants dans les associations, il y a environ 1000 moins de 18 ans sur la commune, et ça fait donc un paquet de laisser pour compte. Si je n’ai rien contre la mutualisation des moyens, j’en ai par contre sur l’idée que le résultat qu’on présente aujourd’hui ne soit pas un peu plus nuancé.

En effet, les associations ont-elles une offre de prestation adaptés aux jeunes d’aujourd’hui, sont-elles allées à leur rencontre sur les différents points de rassemblement notoires de la commune. Le fonctionnement du local jeune répond-il à une demande et l’offre est-elle adaptées aux besoins ? Permettez-moi d’en douter.

La vertu d’employeurs à vocation sociale qui s’accommoderait d’être à la fois président, chef d’entreprise, conseiller, copain, manager montre ses limites (car l’ag ne peut se tenir qu’avec un strict rappel aux statuts et le soutien d’un cabinet d’avocats, sans compter sur la retenue de l’assistance) existe bien mais plutôt sous la forme de coopérative. Et pourquoi si c’est donc si bien ne pas imaginer une SCIC à vocation d’animations globales avec démultiplications des pistes de recettes et un fonctionnement plus équitable entre les différentes parties prenantes, responsables bénévoles, salariés, partenaires…

Faut-il trouver un autre statut à l’oslc pour permettre un autre développement économico touristique ? Pourquoi pas ! En lien avec le syndicat mixte et l’EPIC, nous serions en droit de penser que cela puisse mieux marcher.

Animations du bourg, animations des plages, plus fréquentes, pour une autre attractivité et un autre dynamisme en s’appuyant sur les structures telles que le comité des fêtes, action jeune, le conseil municipal jeune, les commerçants et les pouvoirs publics afin d’inciter, de proposer des actions de mise en valeurs de notre territoire.

D’autres ont démontré et démontrent encore des capacités d’auto financement à en faire pâlir plus d’un.

A-t-on fait un pas vers les travailleurs déplacés quitte à parler d’intégration et de culture ?

A-t-on édité un annuaire juste pour se faire plaisir en oubliant certaines associations. Je n’excuse pas certains oublis car pour faire un annuaire comme celui qui est distribué il faut des listings, qui sont en mairie et il serait donc simple et poli de n’oublier personne. D’énormes oublis sont faits, pour faire « croire » que l’associatif n’existe aux Pieux uniquement depuis, la création de l’office ?

Et je ne sais pas ce qui me lasse le plus, est-ce cette connivence manifeste entre les élus (composant les 2/3 du comité directeur), qui s’auto attribue des subventions pour le bon fonctionnement de leurs structures de délégation dont le président se félicite de l’efficacité ou cette même personne qui voudrait écrire l’histoire locale en s’arrogeant un dogme rigoureux mais totalitaire.

C’est à ce mode de fonctionnement que je voudrais apporter un bémol. Même maladroitement. Je ne suis pas équipé d’un cabinet d’avocats pour vérifier mes propos et dans la mesure où je n’ai pas d’autres éléments voici ce que j’en pense. Mais le constat citoyen est affligeant.

 De 69 candidats sur les trois derniers scrutins municipaux, nous serions à peine 46. En essayant de faire de la politique, je rame à composer une liste que j’appelais pompeusement alternative. Et je rame, nous ramons sur un problème d’identification, sur un désintérêt global de nos concitoyens, une méconnaissance des institutions, un esprit défaitiste, une suspicion, un manque d’imagination.

Je constate qu’un énorme travail de sape a été réaliser et que beaucoup de choses doivent êtres remises à plat.

 Est-ce un problème de méthode, de personne, de projet, de temps, je me dis que si des structures s’acharnent dans leur organisation à faire, je cite le PEL : « la prévention de la citoyenneté » il n’est pas surprenant de constater une désaffection de la participation.

 Que si je constatais, mais il faudra relativiser mon analyse que la connivence mairie-oslc est une entrave à un autre développement plus rationnel, plus humain, plus compréhensif, plus participatif, plus attractif sans avoir à se barder d’avocats pour expliquer la complexité de gérer une quarantaine de conventions, des partenaires multiples, des budgets en croissance constante, alors effectivement certains modes de fonctionnement sont à revoir.

 Manière de décourager d’emblai la prise de responsabilité. Le vice-président de l’oslc, maire adjoint aux associations, la trésorière, conseillère municipale et la secrétaire elle aussi élue ne sont-ils pas juge et partie dans cette organisation ? Quand vous prenez rendez-vous avec le maire, son adjoint à la vie associative est présent, définition d’un centralisme décisionnel ou certains intérêts sont préservés.

 Quels intérêts ? Les auréoles d’hommes de devoirs ? Qui s’organisent pour faire en sorte que tout le monde soit d’accord.

 Autant d’élus dans un comité directeur, c’est autant de personnes qui ne prennent pas de responsabilités et d’autres qui ont des agendas de ministres déconnectés des petites gens. Si effectivement nous sommes dans une équivalence structure d’une ville de 20000 habitants, je pose la question de savoir où est la déconnexion ?

 Même dans le canton nous ne sommes que 12000 environ. Les subventions allouées hypothèquent tout autre proposition concrète d’association. Il faut d’entrée être admis par le sérail.

 Est-ce qu’une salle d’activité de la mairie à vocation pour accueillir une assemblée à huis clos d’une structure manifestement prédominante dans le tissu associatif local dont le financement est en grosse proportion public ?

 J’ai fait des propositions, des constats, en réunion publique que je dois argumenter, je le ferais. Avec le temps.

Un apport à la réflexion pour préciser le modèle véhiculé par cette organisation. J’émets donc de sérieux doutes quant à leurs façons de faire à la lecture des articles ci-dessous/

http://carrefourlocal.senat.fr/vie_locale/cas_pratiques/regime_de_la_gestion_de_fait/index.html

- > Que sont la gestion de fait et la prise illégale d’intérêt ?

Par nature, les associations qui assurent des actions d’intérêt général ont des relations financières avec les collectivités publiques. La gestion de fait et la prise illégale d’intérêt sont deux écueils à éviter.

La gestion de fait
La gestion de fait de fonds publics est l’irrégularité qui consiste, pour une personne physique ou morale, à s’immiscer dans le maniement de deniers publics sans avoir qualité pour le faire (loi du 23 février 1963). Elle peut être constituée par l’absence d’autonomie de gestion d’une association ou par son encaissement de recettes publiques.

Autonomie de gestion
Pour exclure la gestion de fait l’association ne doit pas être « transparente » : la collectivité ne doit avoir qu’une minorité des voix dans les instances de décision. Les subventions de la collectivité ne doivent pas représenter la totalité des produits de l’association. Enfin, il doit exister une convention précise définissant les responsabilités de chaque partie.

Encaissement de recettes publiques
Le fait d’encaisser des recettes destinées à une personne publique est constitutif de la gestion de fait. Une association qui se contente de louer des salles municipales, sans y apporter de plus value (organisation d’activités ou de spectacles) court ce risque, sauf bien sûr si une convention (délégation de service public dans le cas présent) l’y habilite.

La prise illégale d’intérêt
Il s’agit d’une infraction pénale (art 432-12 du Code pénal), qui est notamment constituée quand des élus votent une attribution de fonds à une association dont ils sont administrateurs. La non-lucrativité de l’association et l’absence d’intérêt financier personnel des élus au sein de cette association ne protègent plus les collectivités du risque d’annulation de leur décision (et donc du risque de remboursement des subventions pour les associations). Pour l’éviter il semble nécessaire et suffisant que les élus siégeant dans les organes décisionnels d’une association subventionnée, ne participent pas aux séances de commissions, ni aux délibérations de l’assemblée de la collectivité, devant se prononcer sur la convention à conclure avec l’association et bien sûr aux votes des subventions. On voit la difficulté de l’application de cette mesure de précaution, notamment dans les petites communes, où il n’est pas rare que des élus municipaux donnent bénévolement de leur temps au sein de conseils d’administration d’associations locales.

http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Textes/Codes/Code_Penal/Code_penal_article_432_12.htm

Le compte-rendu du conseil municipal du mois de mars 2007 (http://www.lespieux.fr/documents/CRR%20de%20conseil/crmar2007.pdf) nous montre un mode de fonctionnement qui perdure depuis 7 ans, le temps du mandat.

C’est à mon sens contestable dans la mesure où les liens forts établis définissent une centralisation des décisions dont les inégalités flagrantes conditionnent un désengagement.

Pour aller dans ce sens une lecture de cette note peut argumenter mes propos sur leur façon de faire :

http://www.loi1901.com/intranet/article/lirearticle2.php?Id_article=193

Enfin une note du sénat aussi explicative :

http://www.senat.fr/rap/r97-520/r97-52040.html

On nous rabâche que l’état se désengage, pour s’engager ailleurs aussi, mais la dominance étatique atténuée dans les financements qui orienterait vers la création de structure encore plus complexe que l’état n’a pas pour moi de sens humain.

Nous sommes donc dans un contexte où les fantasmes populaires, intellectuels, électoraux, les rumeurs, les articles de presse alimentent cette réflexion dont je voulais vous faire part.

Il ne faut pas confondre tout mélanger et être incapable de faire des liens, sans pour autant crier au complot et entrer dans une trop grande paranoïa qui ne sert rien.

Ou suis-je trop bête pour comprendre ?

Mais quitte à avoir des explications, je ne comprends pas le discours qui consiste à dire qu’on fait les choses à fonds perdus et celui qui de l’autre énonce une valeur vénale à la structure, un grand écart verbal ou une définition socio-économique douteuse, une vision politique médiocre.

On pourra toujours crier aux déficits publics. Mais sauf à me tromper de ce que j’ai lu dans les journaux l’office à plus de 153000€ de subventions sur un budget total de 186000€ soit 82% pour un résultat plus que timide, si j’en juge par le nombre de personnes concernées. Quel que soit leur degré de participation, membres, adhérents on se ne bouscule pas au portillon.

C’est effectivement une autre conception de l’activité en commun que je propose mais, penser que mes écrits, si c’est des miens que l’on parle de manière évasive « sont malveillants avec la volonté délibérée de nuire », comme vu dans les journaux, j’aimerai que l’on se pose la question de celui qui a le plus nuit à l’autre depuis maintenant plus de dix ans.

Est-ce que c’est une histoire de personnes, de critères opaques, d’incompréhensions, de méprise, ou de courant de pensée qui ne peuvent manifestement pas débattre de problèmes de fonds. Met-on la conception de la société devant les tribunaux, ou laisse-t-on le temps aux idées de faire leur chemin, pour peu qu’elles soient expliquées, encadrées et développées.

Simple vue de l’esprit, ou vue d’un esprit simple, ce ne sont pas les projets qui font débat mais les personnes. C’est suffisamment réducteur pour marquer un handicap. Nous habitons donc une région flanquée d’une mono industrie ou manifestement on se soustrait de débattre problèmes de fonds, de société, pour arriver à terme au constat qu’une mono candidature serait la conséquence même d’un manque d’ouverture d’esprit. Ce n’est pas faute d’avoir communiquer sur des sujets, des constats, des projets, des idées, des solutions, des initiatives, d’avoir remonter des problèmes pour espérer mieux vivre en commun dans notre environnement socio-économique.